12 Jun Tout ce que vous devez savoir sur le Plan Dentaire au Québec
“La santé bucco-dentaire est la porte d’entrée de la santé générale.” – Dr. Seymour Epstein, éminent chirurgien-dentiste américain.
Le Plan Dentaire au Québec est inclus dans l’assurance maladie publique. Il aide à payer pour les soins dentaires essentiels. Cela concerne surtout les enfants de moins de dix ans et ceux qui reçoivent de l’aide financière.1
Ce plan couvre des traitements variés mais pas tous. Par exemple, il ne prend pas en charge l’orthodontie ou les implants. Cependant, il est important de comprendre que les services offerts dépendent de votre âge, de votre situation personnelle et de combien de temps vous avez eu des prestations.
Les dentistes, denturologistes et hygiénistes dentaires partagent cette responsabilité avec les programmes publics.
Qu’est-ce que le Plan Dentaire au Québec?
Le Plan Dentaire au Québec fait partie d’un programme de santé publique. Il propose des soins dentaires de base aux habitants de la province. Cela inclut des services comme les examens, les radiographies, les obturations, les extractions et les traitements de canal dans certains cas.1 Mais, des traitements comme le blanchiment, les facettes et l’orthodontie ne sont pas pris en charge.1
Régime public du plan dentaire
Les dentistes, denturologistes et hygiénistes dentaires du Québec participent à ce programme. Ils peuvent offrir des soins couverts.1 Le régime public plan dentaire québec permet d’accéder à des soins dentaires, en fonction de l’âge et des besoins.
Services couverts et non couverts
Dans le domaine de la chirurgie buccale, certaines interventions sont assurées par l’État. Cela comprend l’ablation de kystes ou de tumeurs, le drainage d’abcès, etc.1 Pourtant, des soins comme les prothèses sur implant, l’orthodontie et l’implant dentaire ne sont pas inclus.1
Plan dentaire pour les enfants de moins de 10 ans
Les enfants de moins de 10 ans au Québec bénéficient de beaucoup de soins dentaires gratuits. Ceci inclut les examens annuels et les radiographies.1 En passant par l’anesthésie, de nombreuses interventions sont couvertes comme la pose d’obturations ou les extractions.
Tous ces soins de base sont offerts par le régime public. C’est une bonne nouvelle pour les parents et les enfants.1
Examens et radiographies
Chaque année, les enfants reçoivent des examens approfondis et des radiographies. Cela aide à veiller sur leur santé des dents et de la bouche.1 Détecter les problèmes tôt est crucial pour leur traitement.
Traitements dentaires de base
Les
Les enfants peuvent aussi avoir des soins divers gratuitement. Par exemple, des obturations ou des extractions sont inclus.1 Ces traitements aident au maintien d’une bonne santé bucco-dentaire.1
Malheureusement, certains soins comme le nettoyage ne sont pas part du plan.1 Les parents devront les financer pour que la santé dentaire de leurs enfants reste excellente.1
Plan dentaire pour les prestataires d’aide financière
Si vous avez un carnet de réclamation valide au Québec, vous pourriez obtenir des soins dentaires gratuits.1 Les soins offerts varient selon depuis combien de temps vous recevez de l’aide.
Critères d’admissibilité
Pour réussir l’épreuve de qualification, il faut montrer un carnet de réclamation en règle au Québec.1
Services couverts selon la durée des prestations
Après 12 mois, on vous offrira des services de base comme des examens, des radios, des plombages et des extractions.1 Puis, après 24 mois, vous pourriez aussi obtenir des prothèses en acrylique (leur conception, leur remplacement et leur réparation) si vous avez l’accord préalable du gouvernement.1
Services pour les prothèses dentaires en acrylique
Si vous avez reçu de l’aide pendant 24 mois, et que le ministère a donné son feu vert, vous pourrez profiter de la couverture pour les prothèses en acrylique.1
Le plan dentaire pour les prestataires d’aide financière au Québec assure une large gamme de soins pour vos dents. Cela inclut des services bénéfiques comme la pose de prothèses, qui sont offerts de manière progressive à mesure que vous continuez à recevoir de l’aide.
Programme relatif aux hygiénistes dentaires
Depuis juin 2023, un programme aide ceux qui soutiennent financièrement depuis un an. Ils peuvent obtenir des services d’hygiénistes dentaires. Ces services incluent l’enseignement de l’hygiène buccale et le nettoyage des dents.2 Ils couvrent aussi le détartrage et l’application de fluorure, offerts une fois l’an.2 Pour les moins de 10 ans et ceux aidant depuis plus d’un an, l’évaluation bucco-dentaire est gratuite. Des pansements sédatifs sont aussi accessibles sans frais.
Services offerts par les hygiénistes autonomes
Depuis septembre, la Loi 15 permet aux hygiénistes du Québec de travailler sans dentiste. Ils peuvent pratiquer seuls, mais certaines tâches exigent une ordonnance.3 Durant ces tâches, le dentiste n’a pas besoin d’être présent.3
Conditions d’admissibilité au programme
Le programme concerne les hygiénistes offrant des soins aux enfants de moins de 10 ans et à certains éligibles. Ces soins sont financés par le programme avec une réclamation directe à la Régie.2
Après facturation, les paiements doivent être faits en 45 jours. Si un paiement est contesté, la demande de révision doit arriver dans les trois mois suivant. En cas d’erreur de paiement, un processus de remboursement est prévu.2
L’accord pour le programme est signé directement ou rétroactivement, selon l’avis de l’Ordre des hygiénistes. Les prestations varient selon les tarifs du programme, ou équivalents selon le cas.2
Plan Dentaire pour les aînés et les personnes handicapées
Le Régime canadien de soins dentaires aide désormais les aînés de 65 ans et plus. Il soutient également les adultes handicapés qui reçoivent le crédit d’impôt. Ce programme sera pleinement actif d’ici l’automne 2024. Il améliorera l’accès aux soins dentaires pour 9 millions de Canadiens.
Régime canadien de soins dentaires
Chaque année, ce plan reçoit un financement de 4,4 milliards de dollars. Il a pris la place de la Prestation dentaire canadienne. Sur cinq ans, à partir de 2023, il dispose de 13 milliards de dollars. Cependant, le Québec n’a pas encore accepté sa part de l’argent, bien qu’elle ait plus de six mois pour le faire.4
Critères d’admissibilité
Pour s’inscrire, votre revenu net ajusté doit être sous les 90 000 $. En outre, vous ne pouvez pas disposer d’une assurance dentaire privée. Certains Québécois peuvent recevoir des soins gratuits, notamment les enfants de moins de 10 ans et ceux qui reçoivent de l’aide sociale.4
Processus d’inscription
Les inscriptions pour le Plan Dentaire au Québec seront progressivement ouvertes. D’abord, les personnes de 65 ans et plus pourront s’inscrire en décembre 2023. Les demandes des adultes et enfants handicapés débuteront le 27 juin 2024. Les autres Canadiens pourront s’inscrire à partir de 2025.5
Depuis la mi-décembre, plus de 400 000 demandes ont déjà été acceptées. Service Canada a commencé à inviter les 72-76 ans à s’inscrire le 1er février. En mai 2024, les Cajuns de 65 ans et plus pourront faire leur demande. Puis, en juin 2024, ce sera le tour des handicapés et des moins de 18 ans.6
Plan dentaire et les cliniques dentaires participantes
Non tous les dentistes ne sont pas dans le Régime canadien de soins dentaires (RCSD)7. Avant de prendre un rendez-vous, les patients admissibles doivent vérifier. Votre dentiste doit faire partie du programme8.
Le gouvernement fédéral a fixé les prix pour les services couverts7. Mais les dentistes peuvent demander plus d’argent que prévu8. Si cela arrive, vous devez payer la différence entre leur tarif et ce que le régime rembourse8.
Vérifier la participation de votre dentiste
Pour savoir si votre dentiste est dans le plan dentaire québécois, demandez-lui. Les cliniques dentaires participantes plan dentaire québec offrent les services du RCSD7.
Grille tarifaire et remboursement partiel
Une grille tarifaire plan dentaire québec est en place, établie par le gouvernement fédéral, pour les services inclus dans le RCSD7. Les dentistes peuvent demander plus que ces tarifs prévus8. Si c’est le cas, vous devez payer la partie que le régime ne couvre pas8.
Plan Dentaire: Conseils et astuces
Pour tirer le meilleur parti du Plan Dentaire au Québec, il faut savoir comment s’y prendre. D’abord, montrez votre carte d’assurance maladie valide. Si vous avez un carnet de réclamation, présentez-le aussi9. Certains soins pourraient demander une approbation à l’avance.
Présenter les documents requis
Lors de votre visite chez le dentiste, apportez votre carte d’assurance valide. Si vous bénéficiez d’une aide financière, remettez aussi votre carnet de réclamation9. C’est important pour que votre dentiste puisse vous offrir les soins couverts.
Comprendre les délais de couverture
Avant de voir un dentiste, comprenez bien les délais de couverture9. Notamment, si vous avez l’aide financière depuis moins d’un an, seuls les soins d’urgence sont inclus. Informez-vous sur ce point pour éviter les coûts inattendus.
Pour profiter pleinement du Plan Dentaire au Québec, suivez ces conseils. Contactez votre assureur ou le ministère de la Santé pour toute question9.
Conclusion
Le Plan Dentaire au Québec rend les soins dentaires plus accessibles aux résidents.
Il inclut une variété de services comme les examens et la chirurgie buccale.10 Mais, pour certains traitements spéciaux, une autorisation préalable est nécessaire. En plus, tous les coûts ne sont pas entièrement couverts.10
Le Plan d’action de santé dentaire publique 2005-2012 a un but clair.11 Il veut réduire les caries et les maladies des gencives. Surtout, il aide les personnes les plus à risque.
Ce plan comprend des efforts de prévention et d’éducation pour tous.11 Il s’agit d’améliorer la santé générale des gens grâce à une approche préventive.
Malgré l’évolution positive, il reste crucial que les patients se renseignent bien.
Il est nécessaire de comprendre quels services sont inclus, les conditions d’admissibilité et les étapes à suivre. Cela aide à éviter les frais surprises et promeut la santé dentaire à long terme des Québécois.10
FAQ
Qu’est-ce que le Plan Dentaire au Québec?
Au Québec, le Plan Dentaire est un volet de l’assurance maladie public. Il assure une partie des soins dentaires pour les résidents. Notamment, il couvre les soins de base, surtout pour les enfants et les bénéficiaires d’aide financière.
Quels sont les services couverts par le Plan Dentaire?
Le Plan inclut les visites, les radios, les plombages, les extractions, et les traitements de canal dans certains cas. Cependant, des traitements comme le blanchiment ou les facettes ne sont pas compris.
Quels sont les avantages du Plan Dentaire pour les enfants de moins de 10 ans?
Les enfants de moins de 10 ans reçoivent des soins gratuits. Cela inclut les examens, les radios, les plombages, et les extractions. Mais le nettoyage des dents n’est pas couvert pour eux.
Quels sont les services couverts pour les prestataires d’aide financière?
Les gens aidés financièrement peuvent obtenir des soins dentaires. Après 12 mois, ils peuvent recevoir des examens, des radios, des plombages, et des extractions gratuitement. Après 24 mois, les prothèses en acrylique sont aussi comprises.
Quels sont les services offerts par les hygiénistes dentaires autonomes?
Un programme depuis juin 2023 permet à certains de recevoir des soins. Il inclut des leçons d’hygiène dentaire, le nettoyage, le détartrage, et le fluor.
Quels sont les critères d’admissibilité pour le Régime canadien de soins dentaires?
Le Régime est pour les plus de 65 ans et les adultes handicapés au Canada. Le revenu familial doit être sous 90 000 $. Et il ne doit pas y avoir d’autre assurance dentaire.
Comment savoir si mon dentiste participe au Régime canadien de soins dentaires?
Non tous les dentistes y sont affiliés. Il faut vérifier cela avant de prendre un rendez-vous.
Quels sont les documents à présenter pour bénéficier des services couverts par le Plan Dentaire?
Pour recevoir les soins, munissez-vous de votre carte d’assurance maladie et parfois d’un carnet de réclamation. Certaines prestations nécessitent une approbation au préalable.
Liens sources
- https://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/citoyens/assurance-maladie/services-dentaires
- https://www.ramq.gouv.qc.ca/SiteCollectionDocuments/professionnels/manuels/syra/hygienistes-dentaires/entente-administrative-hygieniste-dentaire.html
- https://ohdq.com/hygienistes-dentaires/developpement-professionnel/modernisation/questions-dordre-general/
- https://www.ledevoir.com/politique/canada/803592/ottawa-point-devoiler-regime-federal-assurance-dentaire
- https://www.canada.ca/fr/services/prestations/dentaire/regime-soins-dentaires/demande.html
- https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/nouvelles/2024/01/plus-de-400000-aines-canadiens-sont-maintenant-couverts-par-le-regime-canadien-de-soins-dentaires.html
- https://www.canada.ca/fr/services/prestations/dentaire/regime-soins-dentaires/fournisseurs.html
- https://www.canada.ca/fr/services/prestations/dentaire/regime-soins-dentaires/couverture.html
- https://qc.croixbleue.ca/assurance-sante/astuces-sante/protection-soins-dentaires
- https://maxillo3d.com/regime-canadien-des-soins-dentaires/
- https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2006/06-231-01.pdf
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